Déposée le 24 juillet 2012 par monsieur François Christophe BUFFET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « QUALICOTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est monsieur François Christophe BUFFET domicilié(e) 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François Christophe BUFFET domicilié(e) 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France.
La marque QUALICOTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICOTON est expirée depuis le 24 juillet 2022.
François Christophe BUFFET a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELLULOSE.FR
M. François Christophe BUFFET - 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France
M. François Christophe BUFFET - 35 avenue albert camus - 24430 - razac sur l'isle - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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